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GéoStandard(s) référençant le jeu :
Epidémiosurveillance végétale


Métadonnées génériques du jeu N_EVMT_CRISE_VEGETALE_REL_FOYER_ETABLISSEMENT  : Jeu COVADIS
Date d'actualisation 01/02/2018
Identifiant de la fiche N_EVMT_CRISE_VEGETALE_REL_FOYER_ETABLISSEMENT
Intitulé de la ressource Table des relations entre établissements et évènements de crise
Résumé de la ressource Cette table décrit les relations entre un évènement de crise en santé végétale et les établissements de la filière agro-alimentaire concernée.
Catégories thématiques Agriculture
Thème INSPIRE Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mots-clés santé,végétaux,crise sanitaire,mesures
Zone d'application Ensemble du territoire
Généalogie de la ressource Données extraites par les SRAL en DRAAF lors de la définition d'une zone de mesures
Sources des données Système d'information de gestion des SRAL en DRAAF
Restrictions sur l'accès public Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Conditions applicables à l'utilisation dans le service et à l'accès, à la diffusion et la réutilisation
concernant les services ministériels Diffusion obligatoire ; réutilisation sans limitation mais avec obligation pour toute production de porter les mentions légales imposées par le producteur du fond cartographique et/ou du référentiel géographique ayant servi à la localisation.
concernant le public Aucune