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GéoStandard(s) référençant le jeu :
Sentier du Littoral


Métadonnées génériques du jeu N_SL_EQUIPEMENT_TOURISTIQUE_P  : Jeu COVADIS
Date d'actualisation 06/02/2014
Identifiant de la fiche N_SL_EQUIPEMENT_TOURISTIQUE_P_ddd
Intitulé de la ressource Équipements touristiques liés au sentier du littoral
Résumé de la ressource Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.
Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.
Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités territoriales, ou sur des propriétés privées.
L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible.
Cette ressource décrit les équipements touristiques directement liés au sentier du littoral.
Catégories thématiques Transport
Thème INSPIRE Réseaux de transport
Mots-clés MER_LITTORAL, N_ECOLOGIE_LITTORAL, Sentier du littoral, Réseaux de transport, Equipement touristique, Point d'intérêt
Géométrie point
Type de représentation spatiale vecteur
Résolution spatiale 1/5000
Zone d'application Ensemble du territoire
Généalogie de la ressource Identification des centroïdes des équipements touristiques directement liés au sentier du littoral
Sources des données BD TOPO IGN, données locales détenues par les services, Levé par photointerprétation.
Restrictions sur l'accès public Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Conditions applicables à l'utilisation dans le service et à l'accès, à la diffusion et la réutilisation
concernant les services ministériels Les données relatives au Sentier du Littoral étant concernées par l'annexe I.7 Réseaux de transport de la directive INSPIRE, leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire. Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser notamment au moment du cataloguage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.
concernant le public Les équipements touristiques liés au sentier du littoral constituent un document administratif sur lequel le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restrictions par le public. • Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur • Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les obligations légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser notamment au moment du cataloguage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.