Date d'actualisation |
20/09/2017 |
Identifiant de la fiche |
N_REL_CUCS_SIGNATAIRE_ddd |
Intitulé de la ressource |
Table de la relation entre les contrats urbains de cohésion sociale et leurs signataires |
Résumé de la ressource |
Table de la relation entre les contrats urbains de cohésion sociale et leurs signataires (SIREN pour EPCI, INSEE pour communes)
|
Catégories thématiques |
Société
|
Thème INSPIRE |
|
Mots-clés |
HABITAT_POLITIQUE_DE_LA_VILLE/N_POLITIQUE |
Zone d'application |
Ensemble du territoire
|
Généalogie de la ressource |
Mise en relation entre les contrats urbains de cohésion sociale et leurs signataires (SIREN pour EPCI, INSEE pour communes) |
Sources des données |
Table des contrats urbains de cohésion sociale, table des signataires (SIREN pour EPCI, INSEE pour communes) |
Restrictions sur l'accès public |
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
|