Date d'actualisation |
20/09/2017 |
Identifiant de la fiche |
N_REL_PROCEDURE_URBA_MO_ddd |
Intitulé de la ressource |
Table de la relation entre les procédures d'urbanisme PLU, POS et CC et leurs maîtres d'ouvrage |
Résumé de la ressource |
Table de la relation entre les procédures d'urbanisme PLU, POS et CC et leurs maîtres d'ouvrage
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Catégories thématiques |
Planification/Cadastre
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Thème INSPIRE |
Usage des sols |
Mots-clés |
HABITAT_POLITIQUE_DE_LA_VILLE/N_POLITIQUE |
Zone d'application |
Ensemble du territoire
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Généalogie de la ressource |
Mise en relation entre les procédures d'urbanisme PLU, POS et CC et leurs maîtres d'ouvrage |
Sources des données |
Tables listant des procédures d'urbanisme PLU, POS et CC, tables des maîtres d'ouvrage |
Restrictions sur l'accès public |
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
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