Jeu de données

Serveur de gabarits


Jeu de données

Métadonnées génériques du jeu N_ASST_STEP_S  : Jeu CNV
Date d'actualisation 04/02/2014
Identifiant de la fiche N_ASST_STEP_S_ddd
Intitulé de la ressource Stations d'épuration par leur emprise
Résumé de la ressource Stations d'épuration représentées par leur surface. Ensemble des installations chargées de traiter les eaux collectées par le réseau de collecte des eaux usées avant rejet au milieu naturel et dans le respect de la réglementation.
Catégories thématiques Services d'utilité publique/Communication
Thème INSPIRE Services d'utilité publique et services publics
Mots-clés EAU/N_ASSAINISSEMENT
Géométrie surface
Type de représentation spatiale vecteur
Résolution spatiale 1/1000
Zone d'application France métropolitaine
Généalogie de la ressource
Sources des données BD Ortho
Restrictions sur l'accès public Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Conditions applicables à l'utilisation dans le service et à l'accès, à la diffusion et la réutilisation
concernant les services ministériels néant
concernant le public Libre de droit